La Réglementation Thermique 2012 est applicable à tous les permis de construire déposés depuis le 1er janvier 2013 pour tous les autres types de bâtiments neufs.
La RT 2012 comporte 3 exigences de résultats ( besoin bioclimatique, consommation d’énergie primaire, confort en été ) et quelques exigences de moyens.
L’efficacité énergétique du bâti
L’efficacité énergétique minimale du bâti est définie par le coefficient «Bbiomax» (besoins bioclimatiques du bâti). Cette exigence impose un plafond du besoin en énergie pour la conception du bâti (chauffage, refroidissement et éclairage), imposant ainsi son optimisation indépendamment des systèmes énergétiques mis en œuvre.
La consommation énergétique du bâtiment
La consommation conventionnelle maximale en énergie primaire se traduit par le coefficient « Cepmax ». Il porte sur les consommations de chauffage, de refroidissement, d’éclairage, de production d’eau chaude sanitaire et d’auxiliaires (pompes et ventilateurs). La valeur du Cepmax s’élève à 50 kWh/(m².an) d’énergie primaire, modulé selon la localisation géographique, l’altitude, le type d’usage du bâtiment, la surface moyenne des logements et les émissions de gaz à effet de serre pour le bois énergie et les réseaux de chaleur les moins émetteurs de CO2.
Cette exigence impose, en plus de l’optimisation du bâti exprimée par le Bbio, le recours à des équipements énergétiques performants, à haut rendement.
Le confort d’été dans les bâtiments non climatisés
La RT 2012 définit des catégories de bâtiments dans lesquels il est possible d’assurer un bon niveau de confort en été sans avoir à recourir à un système actif de refroidissement. Pour ces bâtiments, la réglementation impose que la température la plus chaude atteinte dans les locaux, au cours d’une séquence de 5 jours très chauds d’été n’excède pas un seuil de température.